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Transition énergétique

La conférence environnementale se tiendra les 20 et 21 septembre 2013 pendant laquelle 4 thèmes seront abordés : les déchets et l’économie circulaire, l’eau, la biodiversité marine et l’éducation à l’environnement.

Le CND (Conseil national des déchets) , présidé par le Sénateur Gérard Miquel, a mis en place 7 groupes de travail afin d’identifier un ensemble de mesures qui seront présentées à cette conférence :

  • l’économie circulaire,
  • le positionnement des modes de traitement entre eux,
  • le financement du Service Public de Gestion des Déchets,
  • les filières REP,
  • les déchets des entreprises,
  • les déchets du BTP
  • la prévention des déchets.

Le Comité pour la Fiscalité écologique, présidé par Christian de Perthuis, doit donner son avis sur les mesures écologiques proposées par le gouvernement et faire des propositions en matière fiscale.